Déposée le 20 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIRPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KRYOCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIRPI domicilié(e) RUE ROBERT ANCEL - 76700 - HARFLEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 719 803 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALIAXIS GROUP, S.A. domicilié(e) Avenue Arnaud Fraiteur 15-23 - 1050 - BRUXELLES - Belgique.
La marque KRYOCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°389928 - Publication au BOPI 2003-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421038 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2718733 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-20
Appareils et installations de réfrigération, de distribution d'eau. Tuyaux flexibles en matières plastiques ; raccords de tuyaux en matières plastiques. Tuyaux rigides non métalliques pour le transport des fluides froids ou glacés.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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