Déposée par voie électronique le 9 juillet 2019 par GIRPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-31 du 2 août 2019.
Le déposant est GIRPI domicilié(e) Rue Robert Ancel - 76700 - HARFLEUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aliaxis Group, Madame Antonietta ARCURI domicilié(e) 15-23 Avenue Arnaud Fraiteur - 1050 - Bruxelles - Belgique.
La marque HTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Produits chimiques destinés à l'industrie; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; colles et matières collantes industrielles ; colles pour l'industrie ; colles thermofusibles (à usage industriel) ; colles pour l’industrie du bâtiment ; colles industrielles pour tubes et raccords ; composés chimiques pour le soudage, liquide et produits chimiques de soudage compris dans cette classe ;
Caoutchouc ; manchons de protection pour tuyaux contre les incendies; tuyaux flexibles non métalliques; joints et raccords non métalliques pour tuyaux; tubes flexibles et raccords pour le transport de liquides chauds ou froids ; leurs parties non compris dans d'autres classes ; mastics isolants compris dans cette classe ;
Matériaux de construction en matières plastiques (non métalliques); panneaux de revêtement, portes, entrées d'air et chapeaux de ventilation non métalliques pour toitures, murs ou fenêtres, non compris dans d'autres classes; profilés préformés non métalliques pour la construction profilés rigides pour bâtiments, tous ces produits étant non métalliques; conduites non métalliques avec ou sans pression, pour fluides; tuyaux d’évacuation non métalliques ; tuyaux ou éléments de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, l'assainissement, l'irrigation ou le drainage; éléments de caniveaux non-métalliques, de gouttières non métalliques, équerres non métalliques de gouttières, goulottes non métalliques ; tuyaux de descentes d'eaux pluviales non métalliques ; tubes rigides et raccords non métalliques pour le transport sous pression ou gravitaire de liquides chauds ou froids.
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