Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIRPI
/
HTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

HTA
GIRPI SAS

Numéro de dépôt :
1369263
Date de dépôt :
03/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2016

Présentation de la marque HTA

Déposée le 3 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIRPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HTA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIRPI domicilié(e) Rue Robert Ancel,76700 HARFLEUR (dossier no 2319081) - 76700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 719 803 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIAXIS Services domicilié(e) Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2319081) - 78540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HTA est expirée depuis le 3 septembre 2016.

GIRPI a également déposé les autres marques suivantes : QUICKAIR , EASYTUB , SYSTEM'O , GIRPI , MONOKLIP , RERFIX , C.H.U.H. , KRYOCLIM , PI , GIRCAD


GIRPI SAS - Rue Robert Ancel,76700 HARFLEUR (dossier no 2319081) - 76700 - France - SIREN 719803249


ALIAXIS Services - Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2319081) - 78540 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319081 - Publication au BOPI 2006-07-07

Renouvellement sans limitation n°2074333 - Publication au BOPI 1996-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°389928 - Publication au BOPI 2003-11-04

Tuyaux flexibles ou rigides non métalliques, et notamment tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloré pour le transport sous pression ou gravitaire de liquides chauds ou froids, et leurs raccords.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.