Déposée le 29 septembre 2004 par GIROUD Olivier et GIROUD Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « l'Orangerie vienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Les déposants sont GIROUD Olivier domicilié(e) Petite route des Barres,38138 LES COTES D'AREY - 38138 - France et GIROUD Isabelle domicilié(e) Petite route des Barres,38138 LES COTES D'AREY - 38138 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier et Isabelle GIROUD domicilié(e) L'Orangerie, Petite Route des Barres,38138 LES COTES D'AREY - 38138 - France.
La marque l'Orangerie vienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Orangerie vienne est expirée depuis le 29 septembre 2014.
GIROUD Olivier - Petite route des Barres,38138 LES COTES D'AREY - 38138 - France
GIROUD Isabelle - Petite route des Barres,38138 LES COTES D'AREY - 38138 - France - SIREN 7
Olivier et Isabelle GIROUD - L'Orangerie, Petite Route des Barres,38138 LES COTES D'AREY - 38138 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Objets d'art en métaux, statues ou figurines, à savoir : Récipients, bacs à plantes, mobilier d'extérieur ou d'intérieur en métal. Meubles. Objets d'art, à savoir : Objets d'art bois, cire, plâtre, liège, osier, ivoire, ambre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Commodes, fauteuils, sièges, urnes funéraires. Boîtes en bois. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette. Vaisselle en métaux non précieux. Pots de jardin ou d'intérieur, bacs à plantes, de formes carrées ou rondes, vases et coupes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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