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Marques déposées par monsieur giroud matthieu
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NOVAM – NOUVELLES APPLICATIONS MECANIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAM – NOUVELLES APPLICATIONS MECANIQUE
M. giroud matthieu

Numéro de dépôt :
3921134
Date de dépôt :
19/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2022
NOVAM – NOUVELLES APPLICATIONS MECANIQUE de giroud matthieu

Présentation de la marque NOVAM – NOUVELLES APPLICATIONS MECANIQUE

Déposée le 19 mai 2012 par monsieur giroud matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAM – NOUVELLES APPLICATIONS MECANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur giroud matthieu domicilié(e) 2 rue de l'orangerie - 77184 - EMERAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. giroud matthieu domicilié(e) 2 rue de l'orangerie - 77184 - EMERAINVILLE - France.

La marque NOVAM – NOUVELLES APPLICATIONS MECANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAM – NOUVELLES APPLICATIONS MECANIQUE est expirée depuis le 19 mai 2022.


M. giroud matthieu - 2 rue de l'orangerie - 77184 - EMERAINVILLE - France


M. giroud matthieu - 2 rue de l'orangerie - 77184 - EMERAINVILLE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 25 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658426 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Etude de projets techniques.