Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAPHIGAUT
GIROUD Gautier

Numéro de dépôt :
3702602
Date de dépôt :
05/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/01/2020
GRAPHIGAUT de GIROUD Gautier

Présentation de la marque GRAPHIGAUT

Déposée le 5 janvier 2010 par GIROUD Gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « GRAPHIGAUT »

Le déposant est GIROUD Gautier domicilié(e) 48 rue du Guet Appartement No 12 - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIROUD Gautier domicilié(e) 48 rue du Guet Appartement No 12 - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHIGAUT est expirée depuis le 5 janvier 2020.


GIROUD Gautier - 48 rue du Guet Appartement No 12 - 59000 - LILLE - France


GIROUD Gautier - 48 rue du Guet Appartement No 12 - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.

– papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel de publicité, de promotion (tracts, prospectus) et d'affichage (à l'exception des appareils) en papier ou en carton (non lumineux, non mécanique et non métallique) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.

– services de traitement de matériaux, impliquant une modification de leurs propriétés essentielles, dans le domaine des métaux (hormis contre la rouille), du textile, du papier, photographique, des liquides, des gaz, des déchets ; services d'informations et/ou conseils en matière de traitement des matériaux ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, polissage, revêtement métallique ; retouche de vêtements ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus, de textiles ; reliure de documents ; étamage ; production d'énergie, purification et régénération de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; vulcanisation [traitement de matériaux] ; développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies ; imprimerie ; location d'outils ou de matériels pour le traitement ou la transformation de matériaux ou d'objets ; location d'appareils de production d'énergie, de générateurs ; location d'appareils et de matériels de chauffage, de séchage et de ventilation ; location de machines à coudre, à tricoter.

– services scientifiques et technologiques ainsi que services d'analyses, de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à savoir : analyse, évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie, physique, mécanique, électricité, électronique, informatique, thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie, agriculture, géologie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; essais de matériaux ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; location d'appareils et instruments pour la conduite, le réglage et la commande du courant électrique [matériel informatique] ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; établissement de plans [construction], conseils en matière de construction, services de dessinateurs industriels, d'arts graphiques, de mode.