Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCEA Vallon Rouge
Mr Girod Vincent

Numéro de dépôt :
3212084
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2013
SCEA Vallon Rouge de Girod Vincent

Présentation de la marque SCEA Vallon Rouge

Déposée le 21 février 2003 par monsieur Girod Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCEA Vallon Rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est monsieur Girod Vincent domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société "SCEA Vallon Rouge" en formation., Les Esqueyrades,84220 Roussillon - 84220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vallon Rouge domicilié(e) Les Esqueyrades,84220 Roussillon - 84220 - France.

La marque SCEA Vallon Rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEA Vallon Rouge est expirée depuis le 21 février 2013.


Mr Girod Vincent - agissant au nom et pour le compte de la société "SCEA Vallon Rouge" en formation., Les Esqueyrades,84220 Roussillon - 84220 - France


SCEA Vallon Rouge - Les Esqueyrades,84220 Roussillon - 84220 - France


Inscription le 1 juillet 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°395629 - Publication au BOPI 2004-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.