Déposée le 23 avril 2016 par monsieur girod sebastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BETULA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est monsieur girod sebastien domicilié(e) 126 RUE du centre - 01090 - GUEREINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. girod sebastien domicilié(e) 126 RUE du centre - 01090 - GUEREINS - France.
La marque BETULA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETULA BIO arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.
girod sebastien a également déposé les autres marques suivantes : OBIO
M. girod sebastien - 126 RUE du centre - 01090 - GUEREINS - France
M. girod sebastien - 126 RUE du centre - 01090 - GUEREINS - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; préparations pour blanchir la peau ; lessives ; crèmes pour le cuir ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée. Tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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