Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIRIUS
Numéro de dépôt :
1066723
Date de dépôt :
24/11/1978
Lieu de dépôt :
Trib Salins les Bains
Présentation de la marque SIRIUS
Déposée le 24 novembre 1978 par GIROD Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Salins les Bains), la marque française « SIRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SIRIUS est expirée depuis le 24 novembre 1988.
GIROD Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014