Déposée le 22 septembre 1992 par monsieur GIRE DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY),
la marque française « VELAY IMPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est monsieur GIRE DANIEL domicilié(e) AVENUE DE TONBRIDGE, 43000 LE PUY EN VELAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS GIRE DANIEL - France.
La marque VELAY IMPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELAY IMPORT est expirée depuis le 22 septembre 2002.
M. GIRE DANIEL - AVENUE DE TONBRIDGE, 43000 LE PUY EN VELAY - France
ETS GIRE DANIEL - France
Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155992 - Publication au BOPI 1993-03-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40
Vaisselles, cuivre, étain Verrerie, cristal Glaces, miroirs Gadgets, coutellerie.Ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage.Horlogerie et instruments chronométriques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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