Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMO MECANIQUE
GIRBAU (société anonyme

Numéro de dépôt :
1638319
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2011
THERMO MECANIQUE de GIRBAU

Présentation de la marque THERMO MECANIQUE

Déposée le 11 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) GIRBAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMO MECANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIRBAU domicilié(e) de droit français), 12/34, rue des Chardonnerets, Parc d'Activités Paris Nord II, (anciennement 8, rue Bréguet, 75011 PARIS), 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE (dossier no 2189474) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 456 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2189474) - France.

La marque THERMO MECANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMO MECANIQUE est expirée depuis le 11 janvier 2011.

GIRBAU a également déposé les autres marques suivantes : AUTOSPEED , NTM THERMO-MECANIQUE


GIRBAU (société anonyme - de droit français), 12/34, rue des Chardonnerets, Parc d'Activités Paris Nord II, (anciennement 8, rue Bréguet, 75011 PARIS), 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE (dossier no 2189474) - France - SIREN 349456186


OFFICE BLETRY - (dossier no 2189474) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2001 n°2189474 - Publication au BOPI 2001-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314377 - Publication au BOPI 2001-01-10

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.