Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) GIRBAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NTM THERMO-MECANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIRBAU domicilié(e) 8 rue Bréguet, 75011 PARIS (dossier no 2144599) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 456 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2144599) - France.
La marque NTM THERMO-MECANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIRBAU, (société anonyme) - 8 rue Bréguet, 75011 PARIS (dossier no 2144599) - France - SIREN 349456186
OFFICE BLETRY - (dossier no 2144599) - France
Renouvellement sans limitation le 17 mai 1999 n°2144599 - Publication au BOPI 1999-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 17 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°278904 - Publication au BOPI 1999-05-17
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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