Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS CHÂTEAU GAILLARD
M. GIRAULT Vincent

Numéro de dépôt :
3982251
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2023
CLOS CHÂTEAU GAILLARD de GIRAULT Vincent

Présentation de la marque CLOS CHÂTEAU GAILLARD

Déposée le 12 février 2013 par monsieur GIRAULT Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS CHÂTEAU GAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur GIRAULT Vincent domicilié(e) 1 bis route de Seillac - 41150 - MESLAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GIRAULT Vincent domicilié(e) 1 bis route de Seillac - 41150 - MESLAND - France.

La marque CLOS CHÂTEAU GAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CHÂTEAU GAILLARD est expirée depuis le 12 février 2023.

GIRAULT Vincent a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU GAILLARD


M. GIRAULT Vincent - 1 bis route de Seillac - 41150 - MESLAND - France


M. GIRAULT Vincent - 1 bis route de Seillac - 41150 - MESLAND - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidre, spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.