Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KaYa
Giraudon Frédéric, Agissant pour le compte de la société Kaya4 en cours de formation

Numéro de dépôt :
3855981
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2021
KaYa de Giraudon Frédéric

Présentation de la marque KaYa

Déposée le 1 septembre 2011 par Giraudon Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KaYa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Giraudon Frédéric, Agissant pour le compte de la société Kaya4 en cours de formation domicilié(e) 36 Chemin des Nobletières - 38660 - LUMBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Giraudon Frédéric domicilié(e) 36 Chemin des Nobletières - 38660 - LUMBIN - France.

La marque KaYa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KaYa est expirée depuis le 1 septembre 2021.


Giraudon Frédéric, Agissant pour le compte de la société Kaya4 en cours de formation - 36 Chemin des Nobletières - 38660 - LUMBIN - France


Giraudon Frédéric - 36 Chemin des Nobletières - 38660 - LUMBIN - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 2 janvier 2012 - Retrait partiel n°566129 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; ) Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.