Déposée le 21 décembre 2016 par madame GIRAUDEL Marie, madame PENEL Angèle, madame GODET Fanny
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 29 FEVRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Les déposants sont madame GIRAUDEL Marie domicilié(e) 70 rue Jean-Pierre Timbaud - 75011 - PARIS - France, madame PENEL Angèle domicilié(e) 46 avenue Gabriel Péri - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France, madame GODET Fanny domicilié(e) 28 rue de Lévis - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIRAUDEL Marie, épouse de JOURDAN domicilié(e) 70 rue Jean-Pierre Timbaud - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque 29 FEVRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 29 FEVRIER arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.
Mme GIRAUDEL Marie, épouse de JOURDAN - 70 rue Jean-Pierre Timbaud - 75011 - PARIS - France
Mme PENEL Angèle, épouse DAMON - 46 avenue Gabriel Péri - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France
Mme GODET Fanny - 28 rue de Lévis - 75017 - PARIS - France
Mme GIRAUDEL Marie, épouse de JOURDAN - 70 rue Jean-Pierre Timbaud - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sac de voyage ; sac de sport ; sac de plage ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; trousses de voyage, porte-documents ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; sacs pochettes ; trousses de toilette ; étuis pour clés.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Vente au détail (y compris en ligne) des produits mentionnés ci-après : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, porte-clefs de fantaisie, statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, écrins pour l'horlogerie, médailles, cuir, peaux d'animaux, malles et valises, sac de voyage, sac de sport, sac de plage, parapluies et parasols, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, sacs pochettes, trousses de voyage, porte-documents, colliers pour animaux, habits pour animaux, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, sous-vêtements, dentelles, broderies, rubans, boutons, crochets (mercerie), épingles, aiguilles, plantes artificielles, fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils, passementerie, perruques, attaches pour vêtements, fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, bougies, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, clichés, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, aquarelles, dessins, tissus, couvertures de lit, linge de lit, linge de maison, coussins, glaces (miroirs), cadres (encadrements), trousses de toilette, étuis pour clés.
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