Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERT VANILLE
Numéro de dépôt :
1301811
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
27/02/1995
Présentation de la marque VERT VANILLE
Déposée le 27 février 1985 par GIRAUD Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « VERT VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERT VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT VANILLE est expirée depuis le 27 février 1995.
GIRAUD Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32