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Marques déposées par monsieur GIRAUD Pierre
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CLOS DU MOULIN DES COSSARDIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU MOULIN DES COSSARDIERES
Mr GIRAUD Pierre

Numéro de dépôt :
92437791
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/10/2002

Présentation de la marque CLOS DU MOULIN DES COSSARDIERES

Déposée le 6 octobre 1992 par monsieur GIRAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLOS DU MOULIN DES COSSARDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est monsieur GIRAUD Pierre domicilié(e) 4, rue de la Loire, 44430 LE LANDREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GIRAUD Pierre - France.

La marque CLOS DU MOULIN DES COSSARDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU MOULIN DES COSSARDIERES est expirée depuis le 6 octobre 2002.

GIRAUD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : EUROVOX-SERVOCAL , GIRAUD LIQUEUR DE ROSE , EUROVOICE , GIRAUD


Mr GIRAUD Pierre - 4, rue de la Loire, 44430 LE LANDREAU - France


MR GIRAUD Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS DU MOULIN DES COSSARDIERES