Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU MANOIR
Numéro de dépôt :
949287
Date de dépôt :
30/01/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DU MANOIR
Déposée le 30 janvier 1976 par monsieur Giraud (Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « DOMAINE DU MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DU MANOIR est expirée depuis le 30 janvier 1986.
Giraud (Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505