Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVABELLE
Mme Giraud épouse Dumoutier (Denise)

Numéro de dépôt :
924804
Date de dépôt :
23/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SYLVABELLE

Déposée le 23 mai 1975 par madame Giraud épouse Dumoutier (Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SYLVABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Giraud épouse Dumoutier (Denise domicilié(e) 107, boulevard Bineau, Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine). - France.

La marque SYLVABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SYLVABELLE est expirée depuis le 23 mai 1985.

Giraud épouse Dumoutier (Denise a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L OLIVETTE


Mme Giraud épouse Dumoutier (Denise) - 107, boulevard Bineau, Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Vins.