Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE VANEL CUVEE DU CROCODILE
Numéro de dépôt :
1604065
Date de dépôt :
11/07/1987
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/07/1997
Présentation de la marque DOMAINE DE VANEL CUVEE DU CROCODILE
Déposée le 11 juillet 1987 par madame GIRAUD ép. TRAMIER Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE VANEL CUVEE DU CROCODILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE VANEL CUVEE DU CROCODILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VANEL CUVEE DU CROCODILE est expirée depuis le 11 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54