Déposée le 19 octobre 2001 par GIRAUD Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATOUTSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est GIRAUD Bernard, domicilié(e) 16 Rue du Dr Pénard, agissant au nom et pour le compte de la Société ATOUTSAC en formation, 69630 Chaponost - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIRAUD Bernard - France.
La marque ATOUTSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIRAUD Bernard - 16 Rue du Dr Pénard, agissant au nom et pour le compte de la Société ATOUTSAC en formation, 69630 Chaponost - France
GIRAUD Bernard - France
Inscription le 21 juillet 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°374243 - Publication au BOPI 2003-07-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Machines d'emballage. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Empaquetage de marchandises.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATOUTSAC"
