CLOS LACOMBE
Présentation de la marque CLOS LACOMBE
Déposée le 1 décembre 1992 par monsieur GIRAUD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LACOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS LACOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LACOMBE est expirée depuis le 1 décembre 2002.
GIRAUD André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10