DOMAINE DU CLOS REISSIER
Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS REISSIER
Déposée le 5 avril 2002 par GIRARDON DENIS - BELLEVUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DU CLOS REISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU CLOS REISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS REISSIER est expirée depuis le 5 avril 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21