Déposée le 10 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIRARDIN VINCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE DE LA TRUFFIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIRARDIN VINCENT domicilié(e) LES CHAMPS LINS,21190 MEURSAULT - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 748 005 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GIRARDIN VINCENT domicilié(e) LES CHAMPS LINS,21190 MEURSAULT - 21190 - France.
La marque DOMAINE DE LA TRUFFIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL GIRARDIN VINCENT - LES CHAMPS LINS,21190 MEURSAULT - 21190 - France - SIREN 397748005
SARL GIRARDIN VINCENT - LES CHAMPS LINS,21190 MEURSAULT - 21190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Vins de Bourgogne d'appellation d'origine contrôllée. Papier, carton, produits pour l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Caractère d'imprimerie et clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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