Pommard Box

Girardin Patrick
Souverain Bailliage de Pommard, Association loi 1901

Présentation de la marque Pommard Box

Déposée le 12 novembre 2010 par Girardin Patrick et l'association loi 1901 Souverain Bailliage de Pommard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pommard Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Les déposants sont Girardin Patrick domicilié(e) 14 Ancienne Route d'Autun - 21630 - POMMARD - France et l'association loi 1901 Souverain Bailliage de Pommard domicilié(e) 14 Ancienne Route d'Autun - 21630 - POMMARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Girardin Patrick domicilié(e) 14 Ancienne Route d'Autun - 21630 - POMMARD - France.

La marque Pommard Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pommard Box est expirée depuis le 12 novembre 2020.