Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALI DOUBS
Numéro de dépôt :
1037678
Date de dépôt :
09/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Besancon
Présentation de la marque ALI DOUBS
Déposée le 9 mai 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIRARDET "MOULIN DE BANNANS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Besancon), la marque française « ALI DOUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALI DOUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ALI DOUBS est expirée depuis le 9 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032