ROYAL NAVY
Présentation de la marque ROYAL NAVY
Déposée le 17 novembre 2000 par monsieur GIRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL NAVY est expirée depuis le 17 novembre 2010.
GIRARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51