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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GIRARD TRANSMISSIONS
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G.T.S.A.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G.T.S.A.
GIRARD TRANSMISSIONS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1592342
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2010

Présentation de la marque G.T.S.A.

Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) GIRARD TRANSMISSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G.T.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIRARD TRANSMISSIONS domicilié(e) LONS, 64140 BILLERE (dossier no 2172228) - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 680 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, robert HUD CABINET COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2172228) - France.

La marque G.T.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque G.T.S.A. est expirée depuis le 16 mai 2010.

GIRARD TRANSMISSIONS a également déposé les autres marques suivantes : VARIGIR , G.T. , GTSA , DYNABOX , GIRARD TRANSMISSIONS , GIRARD TRANSMISSIONS , GTSA , GIRARD TRANSMISSIONS , GT


GIRARD TRANSMISSIONS, Société anonyme - LONS, 64140 BILLERE (dossier no 2172228) - France - SIREN 096680640


robert HUD CABINET COLLIGNON - (dossier no 2172228) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172228 - Publication au BOPI 2000-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Réducteurs de vitesse et tous organes de transmission mécanique d'une force motrice

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.