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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIRARD SOPREVA
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PAPILLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAPILLON
GIRARD SOPREVA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96606826
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2016

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée le 17 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIRARD SOPREVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPILLON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIRARD SOPREVA domicilié(e) Route des Prés d'eau,74550 PERRIGNIER (dossier no 2303389) - 74550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 420 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2303389) - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPILLON est expirée depuis le 17 janvier 2016.


GIRARD SOPREVA société par actions simplifiée - Route des Prés d'eau,74550 PERRIGNIER (dossier no 2303389) - 74550 - France - SIREN 606420388


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2303389) - 74008 - France


Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424305 - Publication au BOPI 2005-12-09

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303389 - Publication au BOPI 2005-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512561 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, éléments de construction en béton, clôtures non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, éléments de murs végétalisables