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Marques déposées par GIRARD-MADOUX SAMUEL
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CAVE PLANTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVE PLANTIN
GIRARD-MADOUX SAMUEL
GIRARD-MADOUX FABIEN

Numéro de dépôt :
1528961
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
27/04/2019

Présentation de la marque CAVE PLANTIN

Déposée le 27 avril 1989 par GIRARD-MADOUX SAMUEL et GIRARD-MADOUX FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CAVE PLANTIN »

Les déposants sont GIRARD-MADOUX SAMUEL domicilié(e) tormery cidex 2401 - 73800 - CHIGNIN - France et GIRARD-MADOUX FABIEN domicilié(e) TORMERY CIDEX 2401 - 73800 - CHIGNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea cave-plantin, mrs girard-madoux samuel et fabien domicilié(e) tormery cidex 2401 - 73800 - CHIGNIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVE PLANTIN est expirée depuis le 27 avril 2019.


GIRARD-MADOUX SAMUEL - tormery cidex 2401 - 73800 - CHIGNIN - France

GIRARD-MADOUX FABIEN - TORMERY CIDEX 2401 - 73800 - CHIGNIN - France


scea cave-plantin, mrs girard-madoux samuel et fabien - tormery cidex 2401 - 73800 - CHIGNIN - France


Renouvellement sans limitation n°2142821 - Publication au BOPI 1999-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Demande de renouvellement le 12 janvier 2009 n°2142821 - Publication au BOPI 2009-01-12

Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°507199 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30

Inscription le 10 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°511719 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422014 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-11-02

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