GIRARD ET COMPAGNIE, Société par Actions Simplifiées
Numéro de dépôt :
4071203
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/02/2024
Présentation de la marque BiMouss
Déposée le 21 février 2014 par la société GIRARD ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BiMouss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la société GIRARD ET COMPAGNIE domicilié(e) Zone Industrielle des Platières - 71290 - CUISERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 950 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne domicilié(e) 13 Rue des Tonneliers, BP 48 - 71700 - TOURNUS - France.
La marque BiMouss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIRARD ET COMPAGNIE, Société par Actions Simplifiées - Zone Industrielle des Platières - 71290 - CUISERY - France - SIREN 656950094
CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne - 13 Rue des Tonneliers, BP 48 - 71700 - TOURNUS - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632246 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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