Déposée le 13 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) GIRARD &CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BiMouss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIRARD &CIE domicilié(e) ZI LES PLATIÈRES,71290 CUISERY - 71290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 950 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien JENOUDET GIRARD &CIE domicilié(e) ZI LES PLATIÈRES,71290 CUISERY - 71290 - France.
La marque BiMouss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIRARD &CIE (S.A.) - ZI LES PLATIÈRES,71290 CUISERY - 71290 - France - SIREN 656950094
Julien JENOUDET GIRARD &CIE - ZI LES PLATIÈRES,71290 CUISERY - 71290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593509 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630945 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Recharges de filtre d'aquarium
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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