Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RF Sentinel SYSTÈME ANTIVOL POUR PARCS DE VÉHICULES
GIRARD André
GROUPE SECURNOV, société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3837836
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
RF Sentinel SYSTÈME ANTIVOL POUR PARCS DE VÉHICULES de GIRARD André

Présentation de la marque RF Sentinel SYSTÈME ANTIVOL POUR PARCS DE VÉHICULES

Déposée le 9 juin 2011 par GIRARD André et la société étrangère GROUPE SECURNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RF Sentinel SYSTÈME ANTIVOL POUR PARCS DE VÉHICULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Les déposants sont GIRARD André domicilié(e) 5125 Des Frenes, J5C1L3 SAINTE-CATHERINE, Québec - Canada et la société étrangère GROUPE SECURNOV domicilié(e) 5628 Saint-Laurent, Suite 101, J5C 1B1 SAINTE CATHERINE, QUEBEC - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque RF Sentinel SYSTÈME ANTIVOL POUR PARCS DE VÉHICULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RF Sentinel SYSTÈME ANTIVOL POUR PARCS DE VÉHICULES est expirée depuis le 9 juin 2021.

GIRARD André a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE COMBE CHAUVE , DOMAINE DE LA ROCHETTE


GIRARD André - 5125 Des Frenes, J5C1L3 SAINTE-CATHERINE, Québec - Canada

GROUPE SECURNOV, société de droit canadien - 5628 Saint-Laurent, Suite 101, J5C 1B1 SAINTE CATHERINE, QUEBEC - Canada


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; système d'alarme pour véhicules en parc.