Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCHETTE
GIRARD ANDRE

Numéro de dépôt :
1081085
Date de dépôt :
20/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Valence

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHETTE

Déposée le 20 décembre 1978 par GIRARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Valence), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GIRARD ANDRE domicilié(e) PONT DE SAUVE - 26110 - NYONS - - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHETTE est expirée depuis le 20 décembre 1988.

GIRARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : RF Sentinel SYSTÈME ANTIVOL POUR PARCS DE VÉHICULES , DOMAINE DE COMBE CHAUVE


GIRARD ANDRE - PONT DE SAUVE - 26110 - NYONS - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

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