Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRESS DES BARTAVELLES
GIRAN Alain

Numéro de dépôt :
3209627
Date de dépôt :
07/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2013
GRESS DES BARTAVELLES de GIRAN Alain

Présentation de la marque GRESS DES BARTAVELLES

Déposée le 7 février 2003 par GIRAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRESS DES BARTAVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est GIRAN Alain domicilié(e) 72 rue Pavée,30640 Beauvoisin - 30640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Giran domicilié(e) rue de la Chicanette,30640 Beauvoisin - 30640 - France.

La marque GRESS DES BARTAVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRESS DES BARTAVELLES est expirée depuis le 7 février 2013.

GIRAN Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU AMPHOUX , 3 Siecles


GIRAN Alain - 72 rue Pavée,30640 Beauvoisin - 30640 - France


Alain Giran - rue de la Chicanette,30640 Beauvoisin - 30640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons - Fruits et légumes frais

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.