Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MON BOUQUET"
GIPOULOU Jean

Numéro de dépôt :
94543779
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
26/10/2004

Présentation de la marque "MON BOUQUET"

Déposée le 26 octobre 1994 par la société GIPOULOU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « "MON BOUQUET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société GIPOULOU Jean domicilié(e) "La Haute Moline", 30450 GENOLHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 306 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIPOULOU Jean - France.

La marque "MON BOUQUET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MON BOUQUET" est expirée depuis le 26 octobre 2004.


GIPOULOU Jean - "La Haute Moline", 30450 GENOLHAC - France - SIREN 331306944


GIPOULOU Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

- Substances diététiques à usage médical - Pâtisserie et confiserie, miel - Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.