Marque renouvelée - Marque en vigueur

FacilÔDom Les solutions santé à domicile
GIPHAR GROUPE, société coopérative à forme anonyme

Numéro de dépôt :
3765809
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2030
FacilÔDom Les solutions santé à domicile de GIPHAR GROUPE

Présentation de la marque FacilÔDom Les solutions santé à domicile

Déposée le 10 septembre 2010 par la société GIPHAR GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FacilÔDom Les solutions santé à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la société GIPHAR GROUPE domicilié(e) 38 bis rue du fer à moulin, 75005 paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 173 968 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme pinault christel domicilié(e) 38 bis rue du fer à moulin, 75005 paris - France.

La marque FacilÔDom Les solutions santé à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FacilÔDom Les solutions santé à domicile arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.

GIPHAR GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : G GIPHARMAD , DERMACTIVE , DERMACTIVE , FACILÔDOM


GIPHAR GROUPE, société coopérative à forme anonyme - 38 bis rue du fer à moulin, 75005 paris - France - SIREN 310173968


Mme pinault christel - 38 bis rue du fer à moulin, 75005 paris - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Renouvellement avec limitation le 21 juillet 2020 n°2755028 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements, emplâtres ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter);

Papier, carton, articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier. Papeterie, matières adhésives pour la papeterie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; photographies ; prospectus ; dépliants ; autocollants ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles;

Comptoirs (tables), chaises, fauteuils, tables;

Education ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; divertissements, production de films, location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; production, organisation et représentation de spectacles;

Assistance médicale, soins médicaux et de santé notamment à domicile.