Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XMS
Numéro de dépôt :
1387781
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1997
Présentation de la marque XMS
Déposée le 5 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) GIPELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque XMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XMS est expirée depuis le 5 janvier 1997.
GIPELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24