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Marques déposées par la société GIP RESAH
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TerriSanté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TerriSanté
GIP RESAH

Numéro de dépôt :
4213603
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/09/2025
TerriSanté de GIP RESAH

Présentation de la marque TerriSanté

Déposée le 7 septembre 2015 par la société GIP RESAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TerriSanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la société GIP RESAH domicilié(e) 47 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 005 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIP RESAH IDF domicilié(e) 47 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France.

La marque TerriSanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerriSanté arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

GIP RESAH a également déposé les autres marques suivantes : TERRISANTE IDF , terr-esante.fr , TERR-eSANTE SIMPLIFIONS-NOUS LA SANTÉ , TERRIS@NTE – IDF , terr-Esante , terr-ésante.com , TERRIS@NTE ILE-DE-FRANCE , TERRI SANTE , ECAT-SANTE , Hôpital de demain


GIP RESAH - 47 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France - SIREN 130005010


GIP RESAH IDF - 47 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Appareils et instruments scientifiques, équipement de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones, Smartphones, liseuses électroniques ;

Produits de l'imprimerie, caractère d'imprimerie, prospectus, livre, album, brochure ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, mise à disposition de forums en ligne, fourniture d'accès à des bases de données, services d'affichage éléectronique (télécommunications) ;

Education, formation, micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Services hospitaliers, services médicaux.