GIP RESAH, groupement d'intérêt public, A l'attention de Nadia CODO
Numéro de dépôt :
4314972
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2026
Présentation de la marque terr-eSant
Déposée le 15 novembre 2016 par GIP RESAH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « terr-eSant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est GIP RESAH, groupement d'intérêt public, A l'attention de Nadia CODO domicilié(e) 47 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIP RESAH, A l'attention de Nadia CODO domicilié(e) 47 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France.
La marque terr-eSant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIP RESAH, groupement d'intérêt public, A l'attention de Nadia CODO - 47 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France
GIP RESAH, A l'attention de Nadia CODO - 47 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Appareils et instruments scientifiques, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones, Smartphones ; liseuses électroniques ;
Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; prospectus ; livre ; album ; brochure.
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases données ; services d'affichage électronique (télécommunications).
Education, formation ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
Services hospitaliers, services médicaux.
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