Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE SANTE CANCER RHONE-ALPES
GIP ONCORA, Groupement d'intérêt public

Numéro de dépôt :
3868503
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
ESPACE SANTE CANCER RHONE-ALPES de GIP ONCORA

Présentation de la marque ESPACE SANTE CANCER RHONE-ALPES

Déposée le 20 octobre 2011 par GIP ONCORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE SANTE CANCER RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est GIP ONCORA, Groupement d'intérêt public domicilié(e) BIOPARC – ADENINE, 60 avenue Rockefeller - 69008 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque ESPACE SANTE CANCER RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE SANTE CANCER RHONE-ALPES est expirée depuis le 20 octobre 2021.

GIP ONCORA a également déposé les autres marques suivantes : Réseau Espace Santé-Cancer Rhône-Alpes , (Marque figurative) , ESPACE SANTE RA


GIP ONCORA, Groupement d'intérêt public - BIOPARC – ADENINE, 60 avenue Rockefeller - 69008 - LYON - France


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 2 avril 2012 - Changement de dénomination n°572826 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Services de coordination opérationnelle des activités de cancérologie au niveau régional, à savoir collecte et gestion d'informations médicales ; promotion (publicité) d'outils de diffusion et de communication d'informations ; services de recrutement de personnel médical, de personnel soignant et de professionnels de santé ;

Diffusion d'informations par ordinateur ; publication et diffusion via un réseau mondial de communication informatique de documents de référence régionaux en matière de bonnes pratiques médicales ;

Publication de textes autres que publicitaires, à savoir, publication et diffusion de documents de référence régionaux en matière de bonnes pratiques médicales ; formation des professionnels de santé ; aide à la formation des professionnels de santé ; éducation et formation de personnel médical, de personnel soignant et de professionnels de santé ; recueil des besoins de formation en matière de cancérologie ; services d'analyse et d'évaluation des besoins de formation en matière de cancérologie ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, non à buts publicitaires ou commerciaux, dans le domaine de la cancérologie et plus généralement de la santé ; recensement de l'offre et de la demande en matière de formation régionale dans le domaine de la cancérologie ; formation, organisation de groupes de travail pluridisciplinaires ; organisation de téléconférences, visioconférences non à buts commerciaux ou de publicité ;

Services d'élaboration et validation (travaux d'experts) de documents de référence régionaux en matière de bonnes pratiques médicales ; contrôle de qualité en matière de bonnes pratiques médicales ; création et mise à jour d'un site Internet ; élaboration, conception, mise à jour et mise à disposition de logiciels sans contrepartie financière à des fins médicales ;

Information des professionnels de santé ; information en matière médicale ; aide au diagnostic médical.