Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIOVANNI GRAESAN - TEXAM
GIOVANNI GRAESAN TEXAM FRANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
94546951
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2004

Présentation de la marque GIOVANNI GRAESAN - TEXAM

Déposée le 30 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GIOVANNI GRAESAN TEXAM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIOVANNI GRAESAN - TEXAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIOVANNI GRAESAN TEXAM FRANCE domicilié(e) 4, Parc des Fontenelles - Route de Fontenay, 78870 BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque GIOVANNI GRAESAN - TEXAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIOVANNI GRAESAN - TEXAM est expirée depuis le 30 novembre 2004.


GIOVANNI GRAESAN TEXAM FRANCE (Société anonyme) - 4, Parc des Fontenelles - Route de Fontenay, 78870 BAILLY - France - SIREN 322950353


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Cuir et imitations du cuir à l'exception du cuir à polir, des cuirs à aiguiser et des cuirs à rasoir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie; boîtes en cuir ou en carton-cuir; bourses de mailles (non en métaux précieux); habits pour animaux; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir.Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; aquariums (constructions); objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; boîtes aux lettres (en maçonnerie); carton pour la construction; clôtures non métalliques; papier de construction; pavés éclairants; pavés lumineux; pieux d'amarrage non métalliques; poteaux non métalliques; verre de construction; revêtements (construction) non métalliques; lambris non métalliques; parquets; carrelages non métalliques; liège aggloméré; mosaïques pour la construction; placages en bois.Tentures murales en matière textile; tissus adhésifs collables à chaud; tissus d'ameublement; linge de maison; linge de lit; linge de table; linge de table en matière textile; linge de bain à l'exception de l'habillement; rideaux en matière textile ou en matière plastique.Papier de tenture; papier teint; revêtements de sols; moquette; tentures murales non en matière textile

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.