Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASCAL PIVETEAU -PARIS-
M. Giovanni Fontana Giusti
M. Pascal Piveteau

Numéro de dépôt :
4175303
Date de dépôt :
21/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PASCAL PIVETEAU -PARIS- de Giovanni Fontana Giusti

Présentation de la marque PASCAL PIVETEAU -PARIS-

Déposée par voie électronique le 21 avril 2015 par monsieur Giovanni Fontana Giusti et monsieur Pascal Piveteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASCAL PIVETEAU -PARIS- »

Les déposants sont monsieur Giovanni Fontana Giusti domicilié(e) 164 rue de Lourmel - 75015 - Paris - France et monsieur Pascal Piveteau domicilié(e) 16 rue de Romainville - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Piveteau, SA, Mme. Flavia Fontana Giusti domicilié(e) 16 rue de Romainville - 75019 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Giovanni Fontana Giusti - 164 rue de Lourmel - 75015 - Paris - France

M. Pascal Piveteau - 16 rue de Romainville - 75019 - Paris - France


Pascal Piveteau, SA, Mme. Flavia Fontana Giusti - 16 rue de Romainville - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689476 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; rouge à lèvres ;

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.