Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTHERM
Mr Giovannetti Jean-Christophe

Numéro de dépôt :
3062412
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2010
DOMOTHERM de Giovannetti Jean-Christophe

Présentation de la marque DOMOTHERM

Déposée le 27 octobre 2000 par monsieur Giovannetti Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est monsieur Giovannetti Jean-Christophe domicilié(e) 24 Bd Hyacinthe de Montera, 20200 BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Giovannetti Jean-Christophe - France.

La marque DOMOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTHERM est expirée depuis le 27 octobre 2010.

Giovannetti Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes : CALTHERM , Clos des Reines


Mr Giovannetti Jean-Christophe - 24 Bd Hyacinthe de Montera, 20200 BASTIA - France


Mr Giovannetti Jean-Christophe - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348112 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Communications par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.