Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur GIOVANNACCI LOUIS
Monsieur TAITRE JEAN-MARC
Madame Marguerite CARLIER née GEOFFROY

Numéro de dépôt :
3261030
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/12/2013
Marque figurative de GIOVANNACCI LOUIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 décembre 2003 par monsieur GIOVANNACCI LOUIS, monsieur TAITRE JEAN-MARC, madame Marguerite CARLIER née GEOFFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Les déposants sont monsieur GIOVANNACCI LOUIS domicilié(e) Lieu dit demeurant Les Terrasses de Saint Marguerite, 84 Av St Marguerite,06200 NICE - 06200 - France, monsieur TAITRE JEAN-MARC domicilié(e) demeurant 423 Avenue de Pessicart,06000 NICE - 06000 - France, madame Marguerite CARLIER née GEOFFROY domicilié(e) demeurant 18 Avenue Vérola,06200 NICE - 06200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GHENASSIA DIDIER domicilié(e) demeurant 8 Bis chemin du pont du diable,31330 GRENADE - 31330 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261030.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 décembre 2013.

GIOVANNACCI LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : FURI


Monsieur GIOVANNACCI LOUIS - Lieu dit demeurant Les Terrasses de Saint Marguerite, 84 Av St Marguerite,06200 NICE - 06200 - France

Monsieur TAITRE JEAN-MARC - demeurant 423 Avenue de Pessicart,06000 NICE - 06000 - France

Madame Marguerite CARLIER née GEOFFROY - demeurant 18 Avenue Vérola,06200 NICE - 06200 - France


Monsieur GHENASSIA DIDIER - demeurant 8 Bis chemin du pont du diable,31330 GRENADE - 31330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Cassette audio et vidéo. Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, logiciels éducatifs. (Programmes enregistrés), appareil pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévisions, cédéroms, dévédéroms, disques compacts audio et vidéo, disque acoustique, vidéogrammes, support d'enregistrement magnétiques, publications électroniques (téléchargeables), calculatrices de poche, lunettes (optiques), article de lunetterie, lunette de soleil, lunettes de sport, appareils d'instruction ou d'enseignement, tapis de souris. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, albums, affiches, autocollants (articles de papeterie), photographies, agenda, répertoires, cahiers, stylos, manuels d'instruction ou d'enseignement, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), calendriers, fournitures scolaires, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques), boîtes en carton, trousses à dessin, plumiers, trousses d'écoliers, sous mains, cartes de visite, cartes postales, ardoises pour écrire, carnets, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, bandes dessinées (produits de l'imprimerie). Cartables, parapluies, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs à dos, porte-cartes (portefeuilles), porte documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, trousse de voyage (maroquinerie). Vêtement (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, des chaussures de protection contre les accidents et le feu), tee-shirts sweat-shirts, gants (habillement), chapeaux, casquettes, foulards, blouson, pantalons, chaussettes, sous-vêtements (habillement), ceintures (habillement). Jeux, jouets, peluches (jouets), figurines (jouets), cartes à jouer, jeux de société, balles de jeu, ballons de jeu, cerfs volants, puzzles, masques de carnaval, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Formation, éducation, informations en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissements, informations en ligne en matière culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation et conduite de colloques et/ou de conférences, divertissement, divertissement télévisé et/ou radiophonique, services de clubs (divertissement ou éducation), services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, exploitation de publications électronique en ligne (non téléchargeables), organisation de loterie, services de loisirs, production et représentation de spectacles, productions de films. Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateur, concession de licences de propriété intellectuelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.