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Marques déposées par madame giovanna DB & CO
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ATELIER SOVEN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATELIER SOVEN
Madame giovanna DB & CO

Numéro de dépôt :
4590466
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ATELIER SOVEN de giovanna DB & CO

Présentation de la marque ATELIER SOVEN

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par madame giovanna DB & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER SOVEN »

Le déposant est madame giovanna DB & CO domicilié(e) 30 avenue de l'annonciade - 98000 - MONACO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame giovanna DB & CO domicilié(e) 30 avenue de l'annonciade - 98000 - monaco - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 21 24 25 26 27 42 43


Madame giovanna DB & CO - 30 avenue de l'annonciade - 98000 - MONACO - France


Madame giovanna DB & CO - 30 avenue de l'annonciade - 98000 - monaco - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 13 novembre 2020 - Rejet total n°800965 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-13

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; habits pour animaux de compagnie ;

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Rubans ; boutons ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ;

Papiers peints ; tapis de gymnastique ;

Architecture ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.