Marque expirée - Marque en non vigueur

OVINALP ENGRAIS ORGANIQUES TOUTE LA RICHESSE DES ALPAGES
GIOVALE Eric
GIOVALE Jean

Numéro de dépôt :
95602489
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
28/11/2015

Présentation de la marque OVINALP ENGRAIS ORGANIQUES TOUTE LA RICHESSE DES ALPAGES

Déposée le 28 novembre 1995 par GIOVALE Eric et GIOVALE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « OVINALP ENGRAIS ORGANIQUES TOUTE LA RICHESSE DES ALPAGES »

Les déposants sont GIOVALE Eric domicilié(e) La Tour du Puy,05300 RIBIERS (dossier no 2301288) - 05300 - France et GIOVALE Jean domicilié(e) La Tour du Puy,05300 RIBIERS (dossier no 2301288) - 05300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GIOVALE ERIC domicilié(e) La Tour du Puy,05300 RIBIERS (dossier no 2301288) - 05300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVINALP ENGRAIS ORGANIQUES TOUTE LA RICHESSE DES ALPAGES est expirée depuis le 28 novembre 2015.

GIOVALE Eric a également déposé les autres marques suivantes : Humicote , TRIANGLE DE FERTILISATION , OVINALP LA FERTILISATION DURABLE , OVIX , OVINALP OVI' 4 X 4 , AGRISCORE , l'organique CÉFOR , IMIS , Ov OvinAlp , OVI


GIOVALE Eric - La Tour du Puy,05300 RIBIERS (dossier no 2301288) - 05300 - France

GIOVALE Jean - La Tour du Puy,05300 RIBIERS (dossier no 2301288) - 05300 - France


M. GIOVALE ERIC - La Tour du Puy,05300 RIBIERS (dossier no 2301288) - 05300 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301288 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

- Amendements organiques. - Engrais organiques, organo-minéraux et minéraux. - Produits agricoles (ni préparés, ni transformés). - Transports

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.