Marque expirée - Marque en non vigueur

l'organique CÉFOR
GIOVALE ERIC

Numéro de dépôt :
99817353
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
01/10/2019

Présentation de la marque l'organique CÉFOR

Déposée le 1 octobre 1999 par GIOVALE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « l'organique CÉFOR »

Le déposant est GIOVALE ERIC domicilié(e) La Tour du Puy - 05300 - RIBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC GIOVALE domicilié(e) La Tour du Puy - 05300 - RIBIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l'organique CÉFOR est expirée depuis le 1 octobre 2019.

GIOVALE ERIC a également déposé les autres marques suivantes : Humicote , TRIANGLE DE FERTILISATION , OVINALP LA FERTILISATION DURABLE , OVIX , OVINALP OVI' 4 X 4 , AGRISCORE , IMIS , Ov OvinAlp , OVI , Ri-5


GIOVALE ERIC - La Tour du Puy - 05300 - RIBIERS - France


ERIC GIOVALE - La Tour du Puy - 05300 - RIBIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417888 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11

- amendements organiques - engrais organiques Organo-minéraux Minéraux Foliaires - produits phyto-sanitaire - produits phyto-sanitaires - produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.