Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORGANIQUE CEFOR
GIOVALE ERIC

Numéro de dépôt :
97689262
Date de dépôt :
23/07/1997
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
23/07/2007

Présentation de la marque L'ORGANIQUE CEFOR

Déposée le 23 juillet 1997 par la société GIOVALE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « L'ORGANIQUE CEFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la société GIOVALE ERIC domicilié(e) LA TOUR DU PUY, 05300 RIBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 993 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GIOVALE ERIC - France.

La marque L'ORGANIQUE CEFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORGANIQUE CEFOR est expirée depuis le 23 juillet 2007.

GIOVALE ERIC a également déposé les autres marques suivantes : Humicote , TRIANGLE DE FERTILISATION , OVINALP LA FERTILISATION DURABLE , OVIX , OVINALP OVI' 4 X 4 , AGRISCORE , l'organique CÉFOR , IMIS , Ov OvinAlp , OVI


GIOVALE ERIC - LA TOUR DU PUY, 05300 RIBIERS - France - SIREN 400993432


MR GIOVALE ERIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

- amendements organiques - engrais organiques organo-minéraux minéraux foliaires - produits phyto-sanitaire - produits phyto-sanitaires - produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.