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Marques déposées par la société GIOVALE Eric
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“ DEGRES (Do) HUMIQUE, DEGRES (Do) HUMIGENE ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ DEGRES (Do) HUMIQUE, DEGRES (Do) HUMIGENE ”
GIOVALE Eric

Numéro de dépôt :
3352715
Date de dépôt :
25/03/2005
Lieu de dépôt :
GTC GAP
Date d'expiration :
25/03/2015
“ DEGRES (Do) HUMIQUE, DEGRES (Do) HUMIGENE ” de GIOVALE Eric

Présentation de la marque “ DEGRES (Do) HUMIQUE, DEGRES (Do) HUMIGENE ”

Déposée le 25 mars 2005 par la société GIOVALE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC GAP), la marque française « “ DEGRES (Do) HUMIQUE, DEGRES (Do) HUMIGENE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la société GIOVALE Eric domicilié(e) La Tour du Puy,056300 RIBIERS - 056300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 993 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIOVALE Eric domicilié(e) La Tour du Puy,05300 RIBIERS - 05300 - France.

La marque “ DEGRES (Do) HUMIQUE, DEGRES (Do) HUMIGENE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ DEGRES (Do) HUMIQUE, DEGRES (Do) HUMIGENE ” est expirée depuis le 25 mars 2015.

GIOVALE Eric a également déposé les autres marques suivantes : Humicote , TRIANGLE DE FERTILISATION , OVINALP LA FERTILISATION DURABLE , OVIX , OVINALP OVI' 4 X 4 , AGRISCORE , l'organique CÉFOR , IMIS , Ov OvinAlp , OVI


GIOVALE Eric - La Tour du Puy,056300 RIBIERS - 056300 - France - SIREN 400993432


GIOVALE Eric - La Tour du Puy,05300 RIBIERS - 05300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

– amendements organiques. – engrais organiques, organo-minéraux, foliaires. – produits phytosanitaires. – produits phytosanitaires. – produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.